Conditions générales de vente

ONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DE VENTE

I. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

I.I - Application des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les conditions d’accès au site www.bypepites.com. L’utilisation du site suppose l’acceptation pleine et entière des CGU. Toute modification des CGU sera opposable dès sa mise en ligne.

I.II - Espace Utilisateur

L’accès à certaines fonctions nécessite la création d’un compte utilisateur. L’utilisateur est responsable de la protection de ses identifiants et de la confidentialité de son mot de passe. Toute activité réalisée via le compte est présumée être effectuée par le titulaire du compte.

I.III - Disponibilité du Site

L’accès au site peut être temporairement suspendu pour des raisons de maintenance ou en cas de force majeure. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable d’un quelconque dommage lié à l’indisponibilité du site.

I.IV - Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’Éditeur n’est pas responsable du contenu ou des services de ces sites externes.

I.V - Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer la navigation et produire des statistiques. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

I.VI - Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

I.VII - Responsabilité

L’utilisation du site se fait aux risques de l’utilisateur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable d’erreurs, de pertes de données, ou de dommages indirects.

I.VIII - Notifications et réclamations

Toute réclamation doit être faite par écrit à l’adresse contact@bypepites.com dans un délai de 365 jours suivant l’événement.

I.IX - Indépendance des clauses

Si une clause des CGU est jugée inapplicable, les autres demeurent valides.

I.X - Loi applicable

Les CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties tenteront un règlement amiable avant toute action judiciaire.

II. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

II.I - Avant-propos

Les présentes CGV régissent les relations entre BY PÉPITES et ses clients. Toute commande passée sur le site suppose l’acceptation des CGV.

II.II - Produits

Les produits présentés sur le site sont accompagnés de descriptifs. Les photos sont non contractuelles.

II.III - Prix et paiement

Les prix sont affichés en euros TTC pour les livraisons en France et UE. Les livraisons hors UE peuvent entraîner des droits de douane à la charge du client. Les prix peuvent être modifiés sans préavis, mais celui en vigueur au moment de la commande est applicable. Les produits restent la propriété de BY PÉPITES jusqu'à paiement complet.

II.IV - Livraison

Les commandes sont traitées chaque jour ouvré. Délais indicatifs :

  • France : Colissimo (2 à 4 jours), Mondial Relay (3 à 5 jours, offert dès 59€)

  • Europe : 3 à 8 jours

  • International : 4 à 12 jours

  • DOM/TOM : 10 à 14 jours

Un numéro de suivi est fourni au client.

II.V - Commande

Le processus de commande comprend :

  1. Ajout au panier

  2. Validation du panier

  3. Identification via un compte utilisateur

  4. Choix de l’adresse et du mode de livraison

  5. Paiement sécurisé et acceptation des CGV

  6. Réception d’un email de confirmation de commande

Ces CGUV peuvent être modifiées à tout moment. Il appartient au client de consulter régulièrement la version en vigueur.